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pimousse44

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  1. pimousse44

    IEJ CRFPA 2010/2011

    Est ce que quelqu'un sait également ce qu'ils ont eu comme autres épreuves ? (note de synthèse et pénal ?) et quand étaient leurs épreuves ? Merci !! Bonne soirée
  2. pimousse44

    Droit des successions

    Je suis d'accord avec popo, et Odea : Anne Marie Leroyer se fonde sur l'article 758-6 du code civil qui impose d'imputer sur les droits légaux toutes les libéralités : "si l'on impute les legs sur les droits légaux, cela suppose donc qu'ils soient comptés dans la masse de calcul de ces droits".
  3. pimousse44

    Droit des successions

    Qui n'écoute pas Odéa a tort ! On sera tous bon pour une standing ovation à la fin de l'année... Petite question bête : dans le cas pratique 4 sur le droit de retour, si le père avait été vivant, qu'en serait il ? De même si la mère avait été vivante ?
  4. pimousse44

    Droit des successions

    Moi j'ai noté ça : ME = MC - RH - libéralités rapportables si elles excèdent la réserve individuelle du gratifié. Ensuite, j'ai marqué : le cjt peut prendre les biens existants que dans la mesure où ils ne forment pas la réserve héréditaire des descendants. Par contre, j'ai un petit problème avec le cas pratique 4 de la séance sur le conjoint survivant. On a trouvé une réserve de 2/3. Or, il me semble qu'il y a trois enfants ? (pour aboutir à RH = 406 666)
  5. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Droit du crédit

    Que serait le forum sans Odea ? Merci beaucoup ! Que fais le créancier odnt l'hypothèque devient caduque ? Il devient chirographaire ?
  6. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Droit du crédit

    Bonjour ! J'ai pas très bien compris dans le cours l'hypothèse de l'hypothèque et de l'indivision... Quelqu'un a compris ? Merci
  7. pimousse44

    TD régimes mat

    Pour avoir eu ce chargé, je voudrais juste rétablir la vérité : on a aussi bien fait les exercices donnés par Mr Lecuyer, que les exercices qu'il nous a donné en TD pour s'exercer. (dont ce fameux cas...) C'est un chargé comme rarement on en a à Assas. Je crois qu'il a eu le concours pour devenir avocat au conseil d'état, donc je ne sais pas si on le reverra. Après, je conçois tout à fait que vous vous soyez en colère, et je l'aurais été, mais je n'y suis pour rien.
  8. pimousse44

    TD régimes mat

    Le sujet n'a pas été connu. Il s'agissait d'un exercice (comme d'autres cas que l'on a fait en TD ). C'est un ancien galop d'essai de 2005 de Champenois, que Mr Lecuyer a repris. Le chargé n'y est pour RIEN.
  9. pimousse44

    TD régimes mat

    Merci à tous, et en particulier à Odea, qui est super clair. Comme quoi, ma question n'était pas si con... En fait, à chaque fois, il faut raisonner en sachant qui est tenu à la dette (article 1413-1414-1415) et ensuite qui contribue définitivement(article 1416-1417-1409-1410-1411...), c'est bien ça ?
  10. pimousse44

    TD régimes mat

    J'ai deux petites questions : 1° La premire serait de savoir quand on utilise l'article 1426 et quand on utilise l'article 1429 ??? 2° La seconde concerne les articles 1416 et 1417 : grosso modo, la communauté est obligée à la dette mais n'est pas tenue sur le plan contributif ? Merci !
  11. pimousse44

    TD régimes mat

    Alors je vais te sauver la vie : moi non plus je ne l'ai pas trouvé, et pourtant j'étais bien en TD la semaine dernière ! Elle n'est pas chez les appariteurs... Il s'agit normalement d'un cas pratique sur la liquidation selon le chargé ...
  12. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Vente de Codes

    C'est les soldes, mon code civil dalloz 2009, une trentaine de pages surlignées proprement est à seulement 10 euros !
  13. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Vente de Codes

    A vendre : Code civil dalloz 2009, une trentaine de pages surlignées proprement. 14 euros. Code du travail 2009, Litec, Teyssié surligné sur quelques jurisprudences importantes : 20 euros au lieu de 50.
  14. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Vente de Codes

    A vendre : code du travail litec (Teyssié) 2009 à jour de la réforme à 28 euros au lieu de 50 surligné proprement. et un code civil dalloz 2009, 28 euros au lieu de 36 surligné sur une dizaine de pages !
  15. pimousse44

    TOPIC UNIQUE : Droit du travail

    Pas avec tous !
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