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lucieb

Droit fiscal des affaires

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Bonjour,

 

Après examen des topics des matières de l'IEJ, j'ai l'impression que le droit fiscal des affaires fait l'objet de peu de commentaires.

 

Actuellement en M2 fiscalité mais provenant d'une Université non parisienne j'ai peu de connaissances sur les exigences du professeur et l'étendue du programme.

 

Ainsi, ce topic pourrait permettre à des anciens étudiants et nouveaux de partager sur la matière pour favoriser l'entraide pour la session de 2015/2016.

 

D'après ce que j'ai pu rassembler comme informations il s'agit généralement de cas pratiques et l'ensemble de la fiscalité est au programme (IS/ ISF/TVA/ IR/ droits d'enregistrement etc.).

 

Néanmoins, savez-vous si le professeur attend les mécanismes généraux (grands principes et articulations), ou si celui-ci attend des connaissances sur des détails plus pointus (exemple : le régime applicable lors du retrait d'une société membre d'un groupe intégré)?

 

Finalement concernant la documentation à utiliser pour ma part ce sera : le Cozian / CGI/ BOFIP pour des questions plus poussées/ Revues juridiques.

 

 

Je remercie par avance quiconque souhaite apporter ses lumières et notamment communiquer des annales, anciens sujets d'exam de M1 s'il s'agit du même professeur.

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Bonjour !

 

 

Tout d'abord sache que les annales de l'examen d'accès au CRFPA sont disponibles au secrétariat de l'IEJ (au format numérique donc amène une clé USB) et les annales des sujets de M1 ici :)

 

J'ai passé le CRFPA il y a un an et j'avais pris fiscal en spé écrite. J'avais suivi le cours de M. Blanluet (fiscal des affaires) en M1. Je suivais aussi la prépa Capavocat mais pour le fiscal ça ne m'a pas du tout servi : le cours et le poly n'étaient pas top et pas du tout adaptés à l'examen de P2. J'avais donc bossé essentiellement à partir de mes propres cours et du Cozian, en actualisant ce qui avait besoin de l'être (comme j'ai passé le barreau directement en sortant du M1, la loi n'avait pas eu le temps de trop évoluer :fufufu:).

 

 

Si c'est toujours le même enseignant qui est en charge d'élaborer le sujet (Olivier Debat) :

 

- il s'agit d'une série de petits cas pratiques, environ 6-7

 

- de mémoire il me semble que c'est quand même assez technique et ça rentre pas mal dans les détails un peu pointus. Evidemment tu ne peux pas connaître toutes les règles par coeur mais il faut au moins savoir qu'elles existent et surtout savoir où les retrouver rapidement dans le CGI le jour J, étant précisé que tu n'as pas droit aux post-it...

Le régime applicable en cas de sortie d'un groupe intégré, c'est quand même assez important ! Sans connaître en détail toutes les règles applicables dans cette situation, il me semble indispensable de maitriser les grands principes et les principales jurisprudences rendues en la matière.

 

- il y avait aussi 2/3 cas qui portaient au moins en partie sur des jurisprudences récentes donc il est important de se tenir au courant de l'actualité

 

 

cc @@Fleurilya

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Bonjour @@lucieb

 

Alors cette année le sujet portait sur l'IR et les PV immo ainsi que sur la TVA immobilière... Autant te dire que Assas et M2 ou pas on était tous aussi en galère puisque ce sont des points qui ne sont pas approfondis dans notre cursus.

 

Pour les 4 derniers points il s'agissait de TVA européenne.

 

Concernant le cours de la prépa, j'y étais mais je ne l'ai pas relu du tout et ça ne m'aurait pas servi. Le poly de capavocat était bien pour certains points mais très insuffisant j'ai trouvé sur d'autres ce qui fait que comme @@Strawberry Fields j'ai travaillé sur plusieurs supports. In fine ça n'a pas été très utile vu ce qui est tombé mais pour le sujet des deux années d'avant c'est ce qu'il fallait.

 

Et je +1 énormément le code est horrible mais il faut arriver à naviguer dans le lexique sinon tu seras mal à l'épreuve quand tu tombes sur des choses que tu n'as pas vues.

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