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Droit de la propriété intellectuelle - UEC 2

Messages recommandés

Droit de la propriété intellectuelle

 

Oral de droit de la propriété intellectuelle – UEC 2 – M. Gautier – Juin 2016

 

Questions principales

 

Le droit au respect

Le droit de suite

La brevetabilité

Le droit de divulgation de l’auteur de son vivant et de sa mort

L’originalité de l’œuvre

La durée de protection du droit d’auteur

Les œuvres posthumes

La paternité

La cession des œuvres futures et pacte de préférence

Les dessins et modèles, œuvres fonctionnelles

Les conditions de validité de la marque

Les bases de données

Le contrat d’édition

Le contrat de représentation

Les différentes sortes d’œuvres littéraires

Les œuvres collectives

Les éléments constitutifs de la contrefaçon

Le contrat de production audiovisuelle

La lutte contre le piratage

La rémunération de l’auteur

La copie privée

La photocopie et le prêt

L’obligation d’exploitation en matière de marques

Les traits fondamentaux du droit moral

Le régime matrimonial de l’auteur et l’usufruit du conjoint

Les conditions de validité de la marque

Les œuvres de publicité et les jeux

Les œuvres audiovisuelles

Les logiciels et les bases de données

Les composantes du droit moral

Les contrats relatifs aux brevets et aux marques

Les expropriations rémunérées en matière de droit voisin

Les sociétés de gestion collective

Le support matériel de l’œuvre

La procédure d’acquisition d’un brevet

Le droit d’auteur et le droit de la concurrence

La dévolution successorale du droit d’auteur

Les œuvres composites

La dévolution légale des droits patrimoniaux

La protection des dessins et modèles

 

Questions subsidiaires

 

Le droit au respect de l’architecte

Qui doit payer le droit de suite ?

Peut-on protéger une idée en droit d’auteur ?

La distinction entre les œuvres collectives et les œuvres de collaboration

La transmission du droit d’auteur par le contrat de travail

La dénonciation en matière d’œuvre indisponible

Les particularités de l’édition numérique

La dégénérescence de la marque

Peut-on tout breveter ?

Le livre indisponible

Les œuvres orphelines

Le formalisme contractuel

Hadopi

La durée de protection des œuvres collectives

Le principe de spécialité des marques

La protection des jeux

La rémunération en matière de copie privée

Le paquet « marques »

Le super-parasitisme

Peut-on protéger les bases de données ?

Les conditions pour qu’une citation soit licite

L’abus notoire

La théorie de l’arrière-plan

Les droits des artistes-interprètes

Les conditions de la brevetabilité

Peut-on déposer une marque olfactive ?

Le cercle de famille

Les inventions faites par un salarié

La durée de protection des droits voisins

La parodie, critique des marques

Les exceptions au droit d’auteur

Les organismes de dépôt

Un titre est-il protégeable ?

La durée et le point de départ de la protection d’un brevet

Le droit et le contrat de représentation

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Droit de la propriété intellectuelle

Oral de droit de la propriété intellectuelle – UEC 2 – M. Gautier – Juin 2019

Questions principales :

  • L'obligation d'exploiter les marques
  • Le droit moral
  • Procedure d’acquisition de la marque
  • Procédure d’enregistrement du brevet
  • Les artistes interprètes
  • La répression de la contrefaçon littéraire et artistique
  • La brevetabilité
  • Les expropriations rémunérées en matière de droits voisins
  • Logiciel et base de donnée,
  • Procédure d'acquisition du brevet
  • Les œuvres de collaboration
  • Droit de représentation
  • Droit de citation
  • Les titulaires du brevet
  • La durée des droits d'auteur
  • Le formalisme du contrat d'auteur
  • Cession de contrats, procédures collectives de l’exploitant et sûretés
  • Œuvre future et pacte de préférence
  • Les traits fondamentaux du droit moral
  • Le droit des architectes
  • Le droit de suite
  • Caractères du droit moral de l’auteur
  • Droit de divulgation
  • L’originalité de l’œuvre
  • Les œuvres audiovisuelles
  • La paternité de l’œuvre
  • Durée droit d’auteur et œuvres posthumes
  • Dégénérescence de la marque et épuisement du droit de marque
  • La lutte contre le piratage sur Internet
  • Dévolution successorale
  • Règle de spécialité
  • Marques notoires
  • Noms de domaines
  • Régime matrimonial et usufruit du conjoint
  • La rémunération pour copie privée
  • L'abus notoire en droit d'auteur
  • Les conditions de validité de la marque
  • La photocopie et le contrat de prêt
  • Le contrat de travail

Questions subsidiaires :

  • Théorie de l’arrière-plan
  • Exception du cercle de famille et exception instagram
  • La différence concernant le rôle de l'INPI en matière de marques et de brevet
  • Les contrats sur les brevets
  • Œuvre de collaboration, dégénérescence de marque
  • Prescription de la marque
  • Validité de la marque
  • Affaire avec Mickey
  • Les œuvres posthumes
  • Principe de spécialité
  • Marque de barrage
  • Différence entre propriété intellectuelle et industrielle

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