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MonsieurK

[AIDE] Cas pratique

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Bonjour j'ai besoin d'un coup de main pour un cas pratique j'espère que vous pourrez m'aider !

 

Jane tente de vendre une ferme dont elle est propriétaire. Elle a habité cette ferme pedatprès de vingt ans avec Luke, son cher mari, et le souvenirs des heureux moments qu'ils y ont vécus la hantent encore. Bien qu(elle ait besoin de l'argent, elle n'est pas sûre de vouloir vraiment vendre et adopte des comportement parfois contradictoires. Ainsi, il y a un an, elle a conclu un contrat avec Joe, par lequel elle s'est engagée, sans limitation de durée à lui donner la priorité pour le cas ou elle souhaiterait vendre sa ferme. Puis, Jane a signé, il y a qutre mois, une pormesse unilatérale de vente au profit d'averell, avant de signaler à ce derniers sa décision de se rétracter. Toutefois, Averell avait d'ores et déjà levé l'option dans le délai prévu. En effet, il avait été informé par Joe lors d'un repas chez des amis communs du contrant existant entre Jane et ce dernier et de la volonté de Joe d'acquérir à tout prix cette demeure. AUssi avait-il décidé de lever immédiatement l'option pour consolider ses droit sur le bien. Enfin, Jane a aussi reçu une lettre de William lui faisant savoir qu'il acceptatit sa proposition de ventre de la ferme. Il est vrai que Jane lui avait signalé, il y a deux ans, qu'elle était pr^éte à lui vendre sa maison, s'il le souhaitait,pour un prix de 325 000€. Mais elle s'était finalement rétractée, par courrier recommandé, au bout de deux semaines. Bien entendu, Joe, Averell, et William sont furieux après elle et la menacent de sanctions judiciaires. Jane est aujourd'hui un peu perdue, elle ne souhaite plus vendre le bien. Elle se demande si elle est obligée de vendre sa ferme, à qui et ce qu'elle risque.

 

Jane vous interroge également sur un problème que rencontre son amie Marie. Cette dernière a décidé, il y a quelques mois, de mettre en vente son château. Le 30 janvier 2016, elle est entrée en négociation avec Monsieur Trinti qui s'est montré intéressé par l'acquisition de cet immeuble mais pour un prix moindre que celui de 950 000 euros proposé par Marie. La discussion s'est poursuivie à travers des courriers successifs du mois de février 2016 au mois de juin 2016, les parties se rapprochant progressivement sur une fourchette de prix entre 890 000€ et 910 000€. Le 15 juillet 2016, Monsieur Trinti a écrit à Marie qu(il mettait fin à leur négociation et renonçait à la vente au motif qu'il était lassé de ces transaction interminables. Marie est furieuse car elle était en passe de faire une bonne affaire immobilière en vendant légèrement au-dessus du prix du marché . Elle est d'autant plus agacée, que durant les négociations elle a refusé de vendre le château à un tiers qui lui en proposait pourtant un prix intéressant. Que peut faire Marie ?

 

Je vous remercie si vous pouvez ressoudre ces 2 cas ! C'est très essentiel pour moi !

 

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Bonjour,

 

Bien entendu, je pense que tu ne trouveras personne pour résoudre ton cas sur le forum.

"Et en même temps" on peut quand même t'aiguiller, même si personne n'est ici obligé.

 

- S'agissant du premier cas et de façon non exhaustive:

Quand un contrat est-il valablement formé? Conditions

En particulier le consentement.

Regarde la nature de chaque relation et qualifie chaque acte (contrat? pacte de préférence, véritable contrat? nature de l'option? conséquence de la levée? offre de contracter, sa rétractation et son acceptation : rencontre des consentements?)

Regarde les indications temporelles (2 ans, 1 an, 4 mois)

Effets: Pour les risques: force obligatoire, exécution forcée, inexécution le cas échéant, responsabilité)

 

 

- S'agissant du second cas et de façon non exhaustive:

Un contrat? (pour agir contre un éventuel contractant)

De simples pourparlers? Quid de la rupture (abusive?)

Quid de l'éventuelle indemnisation (de quel préjudice? Quid de la perte de chance?)

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