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  1. Droit de la propriété intellectuelle Oral de droit de la propriété intellectuelle – UEC 2 – M. Gautier – Juin 2016 Questions principales Le droit au respect Le droit de suite La brevetabilité Le droit de divulgation de l’auteur de son vivant et de sa mort L’originalité de l’œuvre La durée de protection du droit d’auteur Les œuvres posthumes La paternité La cession des œuvres futures et pacte de préférence Les dessins et modèles, œuvres fonctionnelles Les conditions de validité de la marque Les bases de données Le contrat d’édition Le contrat de représentation Les différentes sortes d’œuvres littéraires Les œuvres collectives Les éléments constitutifs de la contrefaçon Le contrat de production audiovisuelle La lutte contre le piratage La rémunération de l’auteur La copie privée La photocopie et le prêt L’obligation d’exploitation en matière de marques Les traits fondamentaux du droit moral Le régime matrimonial de l’auteur et l’usufruit du conjoint Les conditions de validité de la marque Les œuvres de publicité et les jeux Les œuvres audiovisuelles Les logiciels et les bases de données Les composantes du droit moral Les contrats relatifs aux brevets et aux marques Les expropriations rémunérées en matière de droit voisin Les sociétés de gestion collective Le support matériel de l’œuvre La procédure d’acquisition d’un brevet Le droit d’auteur et le droit de la concurrence La dévolution successorale du droit d’auteur Les œuvres composites La dévolution légale des droits patrimoniaux La protection des dessins et modèles Questions subsidiaires Le droit au respect de l’architecte Qui doit payer le droit de suite ? Peut-on protéger une idée en droit d’auteur ? La distinction entre les œuvres collectives et les œuvres de collaboration La transmission du droit d’auteur par le contrat de travail La dénonciation en matière d’œuvre indisponible Les particularités de l’édition numérique La dégénérescence de la marque Peut-on tout breveter ? Le livre indisponible Les œuvres orphelines Le formalisme contractuel Hadopi La durée de protection des œuvres collectives Le principe de spécialité des marques La protection des jeux La rémunération en matière de copie privée Le paquet « marques » Le super-parasitisme Peut-on protéger les bases de données ? Les conditions pour qu’une citation soit licite L’abus notoire La théorie de l’arrière-plan Les droits des artistes-interprètes Les conditions de la brevetabilité Peut-on déposer une marque olfactive ? Le cercle de famille Les inventions faites par un salarié La durée de protection des droits voisins La parodie, critique des marques Les exceptions au droit d’auteur Les organismes de dépôt Un titre est-il protégeable ? La durée et le point de départ de la protection d’un brevet Le droit et le contrat de représentation
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